Mentions légales

Le site www.cartegrise-cafe.com est une marque de la societe C2A Diffusion

Siège social : ZAC des Châtaigniers, 83520 ROQUEBRUNE sur ARGENS
Forme Juridique : SARL au capital de 75 000 €
N° Siret : 532 181 716 - APE : 4511Z
N° de gestion : 2011 B 551 - N° de TVA intracommunautaire : FR 44 532 181716 00012

Responsabilités

La société C2A Diffusion ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L'internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d'interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.

Droits d'auteur / copyright

L'ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, etc.) consultables sur le site www.cartegrise-cafe.com sont et demeurent la propriété exclusive de la SARL C2A Diffusion et/ou de ses partenaires. Toute reproduction même partielle est strictement interdite conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Vous n'êtes donc pas habilité à reproduire, représenter ou commercialiser ces contenus en dehors des cas suivants : copie privée (vous pouvez imprimer les pages du site pour votre seul usage personnel) ; représentation dans le cadre du cercle de famille (vous ne pouvez réaliser aucune utilisation secondaire des contenus du site à titre onéreux ou gratuit). La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la SARL C2A Diffusion.

Echange de liens

Si vous souhaitez réaliser un lien entre le site www.cartegrise-cafe.com et un autre site, merci de nous contacter au préalable afin d'obtenir l'autorisation nécessaire à cet effet : serviceclient@cartegrise.com

Contenu et informations

Les informations de ce site sont collectées et mises à jour par la SARL C2A Diffusion. Elles sont données à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de leurs auteurs.

Loi informatique et liberté

Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (N°1569196). Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Liberté").